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Demande de subvention

1Préparation
2Identité de l'association
3Vie de l'association
4Activités de l'association
5Documents à remplir
6Demande de subvention
7Documents justificatifs
8Attestation sur l'honneur
9Récapitulatif
10

Demande de subvention — Documents à préparer

Avant de remplir ce dossier de demande de subvention, prenez quelques minutes pour rassembler les pièces justificatives nécessaires. Vous gagnerez du temps et éviterez toute interruption pendant la saisie du formulaire ci-dessous.

📌 À faire avant de commencer : enregistrez dès maintenant l'ensemble des documents demandés ci-dessous sur votre ordinateur. Ils vous seront demandés au fil du formulaire, sous forme de fichiers à téléverser.

📄 Format PDF uniquement — 5 Mo maximum par fichier
📎 1 seul fichier PDF par champ, regroupant toutes ses pages
⏳

Patientez après chaque ajout de document : lorsque vous téléversez un fichier, attendez toujours quelques secondes que celui-ci soit entièrement envoyé avant de cliquer sur « Suivant » ou de poursuivre la saisie. Si vous continuez trop vite, le formulaire peut considérer le champ comme vide, même si le document semble déjà apparaître à l'écran.


Pour une première demande, ou en cas de modification statutaire

Si concerné

Ces documents ne sont à fournir qu'une seule fois, sauf si les statuts de votre association ont évolué depuis votre dernière demande.

  • 1
    Copie des statuts, datés et signés
  • 2
    Récépissé de déclaration à la Sous-Préfecture
  • 3
    Copie de l'insertion au Journal Officiel

Pour toutes les associations

Obligatoire

Ces pièces doivent être fournies à chaque demande de subvention, sans exception.

  • 4
    Liste à jour des membres du Bureau et du Conseil d'administration
  • 5
    Compte rendu de la dernière assemblée générale
  • 6
    Rapport d'activité de l'association
  • 7
    Documents comptables
    • Bilan financier et Budget prévisionnel (pages 5 et 6 du dossier)
    • Compte de résultat de l'exercice clos, certifié par le/la Président(e)
    • Relevé d'identité bancaire (RIB) ou postal, établi au nom exact de l'association tel que déclaré et publié au Journal Officiel
    Conseil : vérifiez que l'intitulé figurant sur votre RIB correspond exactement à celui de vos statuts et du Journal Officiel. Un écart, même minime, peut retarder le traitement de votre dossier.

💾 Enregistrer votre dossier pour le compléter plus tard

Vous n'êtes pas obligé de terminer votre demande en une seule fois. Le formulaire ci-dessous vous permet d'enregistrer votre progression à tout moment.

  1. La première fois, cliquez sur le bouton « Enregistrer et reprendre plus tard », situé en bas de page.
  2. Une fenêtre s'affiche et propose de générer un lien de reprise. Patientez quelques secondes, le temps que le lien se génère.
  3. Indiquez votre adresse e-mail, puis cliquez sur « Envoyer le lien ». Vous recevez alors un e-mail contenant ce lien : conservez-le précieusement.
  4. Les fois suivantes, il vous suffit de cliquer à nouveau sur « Enregistrer et reprendre plus tard » : votre progression est mise à jour automatiquement, sans qu'un nouveau lien ne soit généré ni qu'un nouvel e-mail ne soit envoyé.
⚠️

Le lien reçu par e-mail est unique et valable 30 jours. C'est toujours ce même lien, reçu lors de votre premier enregistrement, qu'il faudra utiliser pour retrouver et reprendre votre demande, même après plusieurs sauvegardes successives.

📎

Les documents déjà téléversés ne sont pas conservés lors d'une reprise de formulaire. Si vous aviez déjà ajouté un ou plusieurs fichiers avant d'enregistrer, vous devrez les réimporter à votre retour, même si le reste de vos réponses est bien resté enregistré.

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